Légal
Mentions Légales & Confidentialité
Propriété, hébergement, propriété intellectuelle et données personnelles du site Happy Riviera Tours.
Propriété du site
Ce site est la propriété de Happy Riviera Tours, société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) au capital social de 5 000,00 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nice sous le numéro 835 094 368.
- Siège social : 37 Rue Clément Roassal, 06000 Nice, France
- Téléphone : 04 89 24 58 45 / 06 03 60 74 18
- Email : info@happyrivieratours.fr
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR 96 835094368
- Directeur de la publication : M. Fethi Mahjoub
Hébergement et conception
La société assurant l’hébergement et le stockage des informations du site est Hostinger.
La conception graphique du site a été réalisée par onivo.art.
Contenu du site
Happy Riviera Tours garantit les caractéristiques essentielles de ses prestations. Happy Riviera Tours ne saurait être tenue responsable de l’usage ou de l’interprétation des informations contenues sur ce site.
Happy Riviera Tours ne saurait être tenue responsable de tout virus susceptible d’infecter l’ordinateur ou tout autre équipement d’un internaute à la suite d’une utilisation, d’un accès, ou d’un téléchargement provenant de ce site.
Happy Riviera Tours se réserve le droit de modifier à tout moment le contenu de ses offres commerciales, étant entendu que toute commande passée avant une modification d’offre sera honorée.
Droits d’auteur et propriété intellectuelle
Ce site est la propriété de M. Fethi Mahjoub, qui détient l’ensemble des droits de propriété intellectuelle. Ce site constitue une œuvre protégée par le droit de la propriété intellectuelle, incluant sa structure générale, son design graphique, et l’ensemble des éléments accessibles sur le site : formulaires, textes, photographies et images.
Sauf autorisation écrite préalable de M. Fethi Mahjoub, le site et les informations qui y figurent ne peuvent être copiés, reproduits, modifiés, transmis, publiés sur quelque support que ce soit, exploités en tout ou partie à des fins commerciales ou non commerciales, ou utilisés pour créer des œuvres dérivées.
Le non-respect de ces règles est susceptible d’engager la responsabilité de l’utilisateur au titre des articles L.713-2 et L.713-3 du Code de la propriété intellectuelle.
Politique de confidentialité des données personnelles
Happy Riviera Tours traite des données à caractère personnel. En utilisant ce site, vous consentez à cette politique de confidentialité.
Happy Riviera Tours collecte des informations vous concernant lorsque vous vous inscrivez sur le site, vous connectez à votre compte, ou effectuez un achat. Happy Riviera Tours s’engage à ne collecter que les données strictement nécessaires.
Les données personnelles collectées et conservées par Happy Riviera Tours sont :
- Nom
- Adresse email
- Adresse, code postal et ville
- Numéro de téléphone
Le traitement de ces données permet à Happy Riviera Tours de gérer la relation commerciale, de personnaliser votre expérience, de répondre à vos besoins individuels, de vous fournir des informations pertinentes, d’améliorer le service et la relation client, et de vous contacter par email.
La durée de conservation des données personnelles dépend du service souscrit. Happy Riviera Tours s’engage à ne pas conserver vos données personnelles au-delà de la durée nécessaire à la fourniture du service, augmentée du délai de prescription légale applicable.
Les informations collectées sur ce site sont exclusivement utilisées par Happy Riviera Tours. Vos informations personnelles ne seront ni vendues, ni échangées, ni transférées, ni cédées à une autre société sans votre consentement, sauf lorsque cela est nécessaire pour répondre à une demande et/ou une transaction — par exemple pour organiser une réservation.
Happy Riviera Tours met en œuvre des mesures de sécurité pour préserver la sécurité de vos informations personnelles, en ligne comme hors ligne. Seuls les services devant accomplir une tâche spécifique, par exemple la facturation ou le service client, ont accès aux informations personnelles identifiables. Les ordinateurs et serveurs utilisés pour stocker ces informations sont conservés dans un environnement sécurisé.
Happy Riviera Tours utilise des cookies afin d’améliorer l’accès au site et de reconnaître les visiteurs réguliers, ainsi que pour améliorer l’expérience utilisateur.
Vos droits
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition et de limitation du traitement de vos données personnelles.
Vous pouvez exercer ces droits en adressant une demande écrite et signée — précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée, accompagnée d’une copie de votre pièce d’identité — à :
Happy Riviera Tours, 37 Rue Clément Roassal, 06000 Nice, France
Vous pouvez également vous désinscrire à tout moment si vous ne souhaitez plus recevoir d’emails de notre part.
Liens vers des sites tiers
Ce site contient des liens hypertextes vers des sites tiers. Ces liens sont fournis de bonne foi, et Happy Riviera Tours ne saurait être tenue responsable des modifications apportées à ces sites.
En conséquence, ces liens hypertextes ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de Happy Riviera Tours. Seuls les éditeurs des sites référencés depuis le site Happy Riviera Tours peuvent être tenus responsables de leur propre contenu.
Droit applicable
Ce site et les présentes mentions légales sont régis par le droit français.